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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES
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La foire froide
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La foire froide
OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3785299
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2020
La foire froide de OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES

Présentation de la marque La foire froide

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La foire froide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES domicilié(e) 32 Quai de l'hôtel de ville - 74700 - SALLANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 619 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES domicilié(e) 32 Quai de l'hôtel de ville - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque La foire froide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La foire froide est expirée depuis le 26 novembre 2020.

OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : Pass Activités Malins Plaisirs , Les enfants d'abord


OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES, ASSOCIATION LOI 1901 - 32 Quai de l'hôtel de ville - 74700 - SALLANCHES - France - SIREN 776619074


OFFICE DE TOURISME DE SALLANCHES - 32 Quai de l'hôtel de ville - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.